Mentions Légales

L’entreprise AND CREATION  est inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Versailles sous l’immatriculation  480 263 946 00034 –  N° TVA: FR22480263946

Représentée par : Géraldine Pouzet

Et domiciliée : 147 rue du Général Leclerc- 78570 Andrésy-France

Contact : 06 98 48 57 54 – andcreation78@gmail.com

L’hébergement  du site est assuré par  OVH SAS 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Site réalisé sur WordPress

Conditions d’utilisation du site

And Création fournit ses services sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes conditions d’utilisation que And Création sera libre de modifier à tout moment.

Propriété intellectuelle

En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l’utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation. Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques…). Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Données personnelles

And Création, s’engage à maintenir confidentielles les données personnelles fournies par l’utilisateur du site et à ne pas les transférer à d’autres sociétés ou organismes , s’engage à assurer à toute personne qui en fera la demande un droit d’accès, de rectification et de suppression des données la concernant.

Responsabilité

And Création,  décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l’accès à son site ou pour toute défaillance de communication, se réserve la possibilité de modifier, d’interrompre temporairement ou de façon permanente, toute ou une partie du site, sans préavis. And Création, ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l’encontre d’un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.

Loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique et aux libertés

Conformément à la Loi, le site www.andcreation.fr a fait l’objet d’une déclaration de traitement automatisé d’informations nominatives auprès de la CNIL. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles vous concernant que vous pouvez exercer à tout moment en écrivant aux adresses suivantes: 

andcreation78@gmail.com – And Création, 147 rue du Général Leclerc-78570 Andrésy